Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société :

• Dénomination sociale : SARL DUPONT MICKAEL Maître d’œuvre

• Forme juridique : SARL (Société à Responsabilité Limitée)

• Siège social : 69 rue de saint Jean de Monts - Rond Point Bois du Breuil, Challans, France

• Numéro de SIREN : 529 603 656

• Numéro de SIRET : 529 603 656 00016

• Numéro de TVA Intracommunautaire : FR62529603656

• Directeur de la publication : M. Mickaël DUPONT

2. Contact

Pour toute question, vous pouvez nous contacter :

• Téléphone : 06 33 19 39 84 - 02 51 26 09 61

• Email : contactmdmo@gmail.com

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : Wix.com Inc.

• Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

• Téléphone : +1 415-639-9034.

4. Activité réglementée

En tant que Maître d'œuvre, l'entreprise est soumise à des obligations d'assurance spécifiques :

• Assurance Responsabilité Civile Professionnelle et Décennale : Compagnie AXA France IARD

• Contrat n° : Bâtisseur Concept - n° 10412676604

• Couverture géographique : France

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, photographies, logos, plans, dessins) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans l'autorisation préalable de la SARL DUPONT MICKAEL.

6. Règlement des litiges

Conformément aux articles L.616-1 et R.612-1 du Code de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.